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Lignes directrices pour les propositions minières

  • Lignes directrices du CCPA sur : le soin et l'utilisation .

    La rédaction de ces lignes directrices a été facilitée par des ateliers qui ont été tenus en avril 2001 à Halifax, N.-É., en collaboration avec le Conseil des provinces atlantiques pour les sciences, et en novembre 2001 à Edmonton, Alb., conjointement avec la University of Alberta. Les lignes directrices sont présentées sous un

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  • Lignes directrices pour l'élaboration et l'application de .

    Les Lignes directrices pour l'élaboration et l'application de Politiques nationales pour les zones humides présentées ci-après ont été préparées par une équipe issue du secteur gouvernemental et non gouvernemental possédant une expérience et un savoir-faire en matière d'élaboration de

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  • Colloque national sur les compétences numériques en .

    Trois lignes directrices reliées au thème du colloque ont été retenues, chacune comportant un volet éducation et un volet entreprise. Ces lignes directrices font écho aux tendances émergentes en matière de digitalisation. Les propositions retenues s'harmoniseront avec au moins une des lignes directrices. Lignes directrices 1.

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  • Lignes directrices relatives à la communication sur les .

    - Lignes directrices relatives à la communication sur les repères de consommation alimentaire – novembre 2008 -La communication doit veiller à ne pas induire de confusion entre le nombre de fruits et de légumes mis en œuvre

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  • Stratégie européenne pour l'emploi - Emploi, affaires .

    La mise en œuvre de la SEE, à laquelle participe le Comité de l'emploi, passe par les quatre étapes suivantes du semestre européen: Les lignes directrices pour les politiques de l'emploi sont des priorités et objectifs communs proposés par la Commission, convenus par les États membres et adoptés par le Conseil de l'UE.

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  • Lignes directrices pour l'aménagement et l'utilisation de .

    solide cadre de politiques, de directives et de lignes directrices. Les Lignes directrices pour l'aménagement et l'utilisation du territoire de la station de ski Lake . . Les propositions d'aménagement doivent montrer clairement que ces paramètres seront respectés.

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  • Work with us - European External Action Service

    Fonds d'action BIOPAMA. Lignes directrices pour les demandeurs de "petites subventions techniques 2019" . Date limite pou r la soumission des propositions :

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  • Fonds d'Action BIOPAMA

    1 Fonds d'Action BIOPAMA Lignes directrices pour les candidats Subventions moyennes 2019 Date limite pour la soumission des propositions: 21 septembre 2019 à 23:59 (heure de Bruxelles)

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  • ignes directrices pour la délivrance des décisions .

    Lignes directrices pour la délivrance des décisions relatives à la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et adjuvants ailleurs, l'Agence pourra émettre des recommandations aux ministères concernés pour les mesures de gestion de nature transversale aux dossiers individuels. 2.2.

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  • Recommandations canadiennes pour les pratiques optimales .

    Proposition au IJS sur la prise en charge de l'AVC en phase aiguë FINAL (juillet 2018) Page 5 de 72. et aux niveaux d'urgence proposés pour les examens et la mise en œuvre des stratégies de prise en charge. La mise à jour de ces lignes directrices a pour but d'optimiser la prise en

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  • FR

    FR FR COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 27.4.2010 COM(2010) 193 final 2010/0115 (NLE) Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative aux lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres

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  • DOCUMENT D'INFORMATION SUR LA PORTÉE DES LIGNES .

    Les présentes lignes directrices tiennent compte des exigences en matière d'information établies par les organismes fédéraux et provinciaux de façon à ce que l'EIE contienne l'information nécessaire pour répondre aux préoccupations environnementales du gouvernement de la Saskatchewan et du gouvernement du Canada.

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  • Fonds des Nations Unies pour la Démocratie Lignes .

    Lignes directrices du FNUD 2018 pour les propositions de projet 13e Cycle de financement 2 1. Présentation du FNUD Lors du Sommet mondial tenu en septembre 2005 au Siège des Nations Unies à .

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  • LIGNES DIRECTRICES

    Pour aider les municipalités et les autres intervenants, le présent rapport fournit un ensemble complet de lignes directrices applicables aux aménagements sur des terrains adjacents à des activités ferroviaires. Ces lignes directrices visent à: • favoriser la sensibilisation relativement aux problèmes

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  • LIGNES DIRECTRICES/NORMES NATIONALES DE SERVICES DE

    Lignes Directricesormes ationales de ervices de ualité destinées à l'Amélioration des Programmes pour les nfants ulnérables en Haïti 3. Le comité de pilotage a constaté que l'amélioration apportée aux services est . en conformité avec les Lignes Directrices Nationales des Services de Qualité et y ajou-

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  • LIGNES DIRECTRICES À L'INTENTION DES DEMANDEURS

    APPEL A PROPOSITION OUVERT Lignes directrices à l'intention des demandeurs de subventions . L'absence de vision pour beaucoup d'entre elles a pour conséquence une faiblesse . Les présentes lignes directrices définissent les règles de soumission, de sélection et de mise en uvre des .

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  • Lignes directrices relatives à l'éligibilité des entités .

    12a) des présentes lignes directrices, tout en tenant compte de l'applicabilité du point 15 de celles-ci (3). Pour les subventions, cette déclaration sera rédigée conformément à l'article 131, paragraphe 3, du règle­ ment financier; b) dans le cas d'instruments financiers, la déclaration préci­

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  • Consultation publique sur les propositions de lignes .

    Consultation publique sur les propositions de lignes directrices pour la délivrance des décisions d'autorisation de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, des matières fertilisantes et supports de culture et des adjuvants Contexte. L'Anses est en charge, depuis 2006, de l'évaluation des produits phytopharmaceutiques .

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  • Modele de lignes directrices adaptées relatives à l'étude .

    Les lignes directrices adaptées contiendront un sous-ensemble des exigences qui se trouvent dans le modèle, soit celles qui sont pertinentes aux fins de l'évaluation d'impact du projet désigné. Elles peuvent aussi inclure des exigences en matière de renseignements autres que celles indiquées dans le modèle pour des projets individuels.

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  • Fonds des Nations Unies pour la Démocratie Lignes .

    Lignes directrices du FNUD 2019 pour les propositions de projet 14e Cycle de financement 2 1. Présentation du FNUD Lors du Sommet mondial tenu en septembre 2005 au Siège des Nations Unies à .

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  • EUR-Lex - 52014XC0731(01) - EN - EUR-Lex

    (1) Lignes directrices communautaires pour les aides d'État au sauvetage et à la restructuration des entreprises en difficulté (JO C 368 du 23.12.1994, p. 12). (2) Lignes directrices communautaires pour les aides d'État au sauvetage et à la restructuration des entreprises en .

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  • 2. L'intérêt des normes pour les consommateurs

    ISO 26000 donne aux organisations des lignes directrices pour mettre en œuvre la responsabilité sociétale (RS). Cette norme est un énorme succès pour les organisations de consommateurs qui, au sein du Comité de l'ISO pour la politique en matière de .

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  • Suivre les lignes directrices de la Commission africaine .

    Ce texte, qui établit des lignes directrices claires pour tous les États à travers l'Afrique, en matière de respect, de protection et d'application des droits humains lors des manifestations, constitue un bon exemple de mise en œuvre des Principes de base de l'ONU sur le recours à la force et l'utilisation des armes à feu en cas .

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  • Lignes directrices pour les propositions d'organisations .

    Lignes directrices pour les propositions d'organisations non gouvernementales adressées au Mécanisme de microfinancement 2011 du Fonds de contributions volontaires des Nations Unies en faveur des victimes de la traite des personnes . 2 Table des matières Page 1.

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  • GUINEE Autorité contractante : Enabel

    APPEL À PROPOSITIONS Les présentes lignes directrices définissent les règles de soumission, de sélection et de mise en œuvre des actions financées dans le cadre du présent appel à propositions. 2.1 CRITERES LIES A LA RECEVABILITE Il existe trois séries de critères liés à la recevabilité, qui concernent respectivement :

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  • Lignes Directrices Pour Les Propositions Minières

    Proposition de modèle pour les . détenteurs de concessions forestières ou minières et . zone et établir des lignes directrices pour aborder les . Contacter le fournisseur » Documents utiles pour préparer votre candidature | .

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  • FR

    FR FR COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 27.4.2010 COM(2010) 193 final 2010/0115 (NLE) Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative aux lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres

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  • Lignes directrices pour l'élaboration et l'application de .

    Les Lignes directrices pour l'élaboration et l'application de Politiques nationales pour les zones humides présentées ci-après ont été préparées par une équipe issue du secteur gouvernemental et non gouvernemental possédant une expérience et un savoir-faire en matière d'élaboration de

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  • Colloque national sur les compétences numériques en .

    Trois lignes directrices reliées au thème du colloque ont été retenues, chacune comportant un volet éducation et un volet entreprise. Ces lignes directrices font écho aux tendances émergentes en matière de digitalisation. Les propositions retenues s'harmoniseront avec au moins une des lignes directrices. Lignes directrices 1.

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  • Références et lignes directrices

    Références et lignes directrices pour l'assurance qualité dans l'espace européen de l'enseignement supérieur – mai 2015 9 Préface Le document 'Standards and guidelines for quality assurance in the European Higher Education Area (ESG)' a été adopté en 2005 par les ministres chargés de l'enseignement supérieur, suite à une proposition de

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